Ci-dessous le communiqué de presse que nous avons adressé dimanche dernier ( 13 juillet 2008) aux quotidiens "Ouest-France" et "Le Télégramme". A ce jour, il n'y a eu aucune diffusion de ce communiqué...

Citoyens mieux informés = Acteurs plus impliqués.

Notre association, BVP Bien Vivre à Ploemeur, créée en décembre 2006, a entre autres objectifs d’informer le citoyen en dénonçant les manquements et incohérences d’actions locales et de suggérer des propositions alternatives. Par sa démarche, B.V.P. entend être attentive à la sauvegarde du patrimoine de Ploemeur et du cadre de vie des ploemeurois.         

Il ne s’agit pas de nous opposer au développement normal et nécessaire d’une commune. Néanmoins, nous constatons que l’on construit trop souvent au mépris du bon sens, des règles d’urbanisme et des chartes environnementales, que nos élus ont eux mêmes approuvées. Ceci  est, entre autres, illustré par le projet de construction de deux collectifs de 31 appartements quasiment dans l’axe de piste nord/sud de  l’aéroport et de la programmation de 75 autres logements dans ce secteur de la commune soumis à de fortes nuisances sonores actuelles et à venir. 

Notre association s’étonne par ailleurs de l’absence de réaction de la Commission Communale de l’Environnement lorsqu’il s'est agi d’amputer une vingtaine d’hectares d’une zone intercommunale de bio-diversité située à Kergantic, de programmer la destruction d’une importante zone boisée à Lann Er Roch ou de réaménager la zone humide du Fort Bloqué sans avoir au préalable effectué d'étude d'impact (obligatoire) sur l'environnement.

Fort du succès de notre blog citoyen, http://ploemeur.blogspirit.com, (45000 pages lues, 16 000 visites avec une moyenne de 1300 visites mensuelles sur les 6 derniers mois) et de nos observations de simple bon sens, nous avons contribué à ouvrir le dossier contesté du projet de la coupure du Chemin de la Mer, à inciter nos élus d’engager des travaux de mise aux normes des « gendarmes couchés » sur la route côtière. Par nos actions réitérées nous avons amené la mairie à effectuer  l’inventaire obligatoire mais tant retardé des zones humides du territoire communal. Pour l’heure nous attendons toujours la validation de cet inventaire par le processus démocratique d'une  enquête publique. 

En outre, en écho à l’article paru dans la presse du 4 juillet dernier concernant une délibération du Conseil Municipal par laquelle le Conseil voudrait engager une action en justice contre ce qu'elle considère comme des  recours excessifs, notre association estime que la position des élus est très discutable car la décision relève, rappelons le, du seul pouvoir du juge du Tribunal Administratif. Si l’on peut comprendre le malaise de nos élus au vu des 25 recours intentés par des  citoyens mécontents, il n’est pas admissible, que l'on intimide et que l'on décourage les ploemeurois  de  contester des décisions  qui sont elles, en revanche, parfois abusives.

Association B.V.P « Bien Vivre à Ploemeur »

E-mail : bienvivreaploemeur56@yahoo.fr - Contact : 06 28 82 94 49

   

La fermeture de l'aéroport civil de Garons n'est plus dans l'air

Publié le mardi 1 juillet 2008 

Les effectifs militaires de la base aéronavale devraient être réduits au minimum.

Par Aveline Lucas ( lA PROVENCE.COM)

Développement durable, développement durable, développement  durable, développement durable. ...gaz à effet de serre, dioxyde  de carbone, gaz polluants  ...  en prenant notre voiture  pour aller faire nos courses  ou pour aller à la plage   nous sommes  déclarés responsables de la pollution atmosphérique. Encore faudrait il sécuriser la circulation à vélo dans le centre ville ou sur la route des plages (aucune piste sécurisée pour se rendre de Ploemeur au Fort bloqué par exemple) prévoir des parkings vélos.

 

Le cycliste a une peur bleue de se lancer sur le ruban de peinture verte ;  vu le prix du carburant il aimerait bien à l'occasion se passer de sa voiture mais la Ville ne lui donne pas les moyens véritables de changer de mode de véhicule. Toutes les municipalités  bretonnes  affichent une volonté claire de réduire la part de la voiture ; alors pourquoi pas nous? Inspirons nous des villes allemandes que nos élus visitent  volontiers.

 

Quelques gestes simples pour réduire ses émissions de CO2 - 05/06/2008 (Par Sandra BESSON)


Quelques gestes simples pour réduire ses émissions de CO2

Les Nations Unies ont publié un livre indiquant quelques gestes simples permettant de réduire ses émissions de dioxyde de carbone (CO2) en économisant notamment de l'énergie. Entre autres recommandations on trouve notamment la réduction de l'utilisation de sa voiture, l'utilisation d'une brosse à dent normale et non électrique ou encore une bonne isolation de sa maison.

Une meilleure isolation de sa maison, une réduction de l’utilisation de sa voiture, et même le renoncement à sa brosse à dent électrique sont des petits gestes simples qui peuvent aider les individus dans les nations riches à réduire considérablement leurs émissions de gaz à effet de serre, d’après un rapport des Nations Unies publié jeudi.

« L’adoption d’un style de vie qui préserve le climat ne nécessite pas des changements drastiques ou des sacrifices majeurs » d’après un livre de 202 pages du Programme des Nations Unies pour l’Environnement (PNUE) intitulé « Mettre fin à la dépendance au CO2 : le Guide des Nations Unies pour parvenir à la Neutralité Climatique ».

Publié à l’occasion de la Journée Mondiale de l’Environnement le 5 juin, il indique des manières simples pour les individus de lutter contre le changement climatique avec des mesures telles que prendre des valises plus légères quand on prend l’avion ou aller faire son jogging dans un parc plutôt que sur un tapis de course électrique.

Les émissions mondiales de gaz à effet de serre accusées de réchauffer l’atmosphère par le Groupe Intergouvernemental d’Experts des Nations Unies sur l’Evolution du climat (GIEC) totalisent près de 4.5 tonnes par personne pour l’ensemble de la population de 6.7 milliards d’habitants de la planète.

La plupart des efforts visant à ralentir le changement climatique se concentrent sur le rôle des gouvernements –tels que les règles pour les émissions des véhicules ou des centrales électriques ou encore les codes de construction- et visent à éviter les conséquences prévues du changement climatique telles que les sécheresses, les canicules, les tempêtes plus puissantes ou l’augmentation du niveau des mers.

Mais les gestes que les individus peuvent accomplir eux-mêmes sont rarement le sujet des efforts et pourtant ils sont nombreux.

« Multipliés dans le monde entier et réalisés par 6.7 milliards d’individus, les gestes que le public peut faire peuvent changer l’avenir, et ont le pouvoir d’influencer de manière personnelle et collective les économies pour qu’elles « mettent fin à la dépendance au CO2 » » a déclaré Achim Steiner, directeur du Programme des nations Unies pour l’Environnement.

Le guide souligne les gestes que les individus peuvent réaliser en Europe, en Australie et en Amérique du Nord pour réduire leurs émissions.

Parmi les exemples pour réaliser des économies de dioxyde de carbone (CO2), on trouve :

-l’utilisation d’un réveil mécanique plutôt qu’électrique : cela permet d’économiser 48 grammes de CO2 par jour

-faire sécher les vêtements sur un étendage plutôt que dans un séchoir électrique : 2.3 kg de CO2 sont ainsi économisés pour chaque séchage.

-prévoir des valises plus légères. D’après le rapport, le monde pourrait économiser 2 millions de tonnes de CO2 par an si chaque passager réduisait le poids de ses bagages en dessous de 20 kgs et achetait des produits duty free à son arrivée.

-utiliser une brosse à dent normale et pas électrique : cela permet d’économiser 48 grammes de CO2 par jour

-faire cuire son pain dans un grille-pain plutôt que dans le four pendant 15 minutes pour économiser 170 grammes de CO2 à chaque fois.

-prendre un train plutôt qu’une voiture pour les trajets quotidiens de 8 kilomètres : cela permet d’économiser 1.7 kg de CO2 par jour.

-le foyer moyen britannique pourrait réduire de 2 tonnes de CO2 sa consommation annuelle avec une isolation plus efficiente ainsi qu’un meilleur système de chauffage et d’éclairage.

-réduire le chauffage en hiver : réduire la température de quelques degrés permettrait d’économiser 6% de la facture d’électricité.

http://www.actualites-news-environnement.com:80/16363-ges...

Consultez le dossier de Terre sacrée http://terresacree.org/boycott.htm


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http://terresacree.org SOS-Planete, le site de l'association Terre sacrée, parce qu'on la massacre! Base vivante d'informations environnementales, d'alerte et de réflexion. L'actualité de la planète au jour le jour, enjeux écologiques planétaires, réchauffement climatique, déforestation, surpopulation mondiale, érosion de la biodiversité, derniers peuples premiers, dignité animale et humaine... Un dossier énorme sur les nouvelles menaces biotechnologiques. La planète est le bien commun de l'humanité. En prendre soin donne un sens à la Vie.

Bulletin quotidien d'information sur l'état de santé de la Terre : S'abonner gratuitement : http://terresacree.org/archives.htm.

Groupe de discussion : http://terresacree.org/googlegroupe.htm

Les ploemeurois qui conservent leur 48/3 peuvent lire dans le numéro 47 de février 2007 page 12 " des efforts remarqués : la remise des trophées désherbage 2006, sont champions de la charte du bassin du Scorff  : Ploemeur, Ploerdut, Hennebont, Caudan".

Des efforts à généraliser conclut notre fidèle magazine. 

Pourtant, le 9 juin 2008, en plein soleil, des hommes masqués et gantés(appartenant au personnel de la ville de Ploemeur) penchés sur leurs pompes à pesticides* arrosent les trottoirs et les ronds points, en particulier à 09h rue des Pins et sur le rond point route du Fort Bloqué et à 10h à Kerskouët. A noter que cette pulvérisation s'est faite alors que les ploemeurois circulaient sur les trottoirs (notamment un groupe de jeunes scolaires accompagné de leur institutrice).

curieuse conception du trophée de la Binette d'Or...ne parlons plus de promesses.

*le terme "pesticide" est à prendre au sens large c'est à dire insecticide, fongicide, herbicide, produit antiparasitaire.

NB : les pesticides ont des degrés de toxicité très variables. Ils peuvent être gravement irritants ou corrosifs pour la peau ou même causer la mort. Certains peuvent être rapidement absorbés par la peau nue qui constitue la voie principale d'exposition.

Il y a quelques mois nous indiquions que les ralentisseurs situés sur la route côtière n'étaient pas conformes à la norme NF P 98-300.

Nous reprenions d'ailleurs un extrait paru sur le site "www.roanne7.net" afin d'alerter les autorités communales sur la dangerosité  de ces ralentisseurs: "L'efficacité et le coût modéré des ralentisseurs de type dos d'âne et de type trapézoïdal en font un des dispositifs les plus souvent utilisés. Toutefois, leur mauvaise utilisation peut constituer un danger et peut générer une gêne importante pour les usagers et les riverains. L'établissement d'une norme sur les ralentisseurs et les règles sur leurs conditions d'implantation constituent désormais une référence essentielle pour la mise en oeuvre cohérente des dispostitifs de modération de la vitesse".

Curieux hasard, peu de temps après la parution de notre article sur le blog, on implantait un ralentisseur, cette fois conforme à la norme NF P 98-300, dans la rue qui mène à l'OCEANIS. 

Plus récemment des travaux ont été entrepris afin de remettre à la norme NF P 98-300 les deux rampants du ralentisseur situé au Courégant. Comme quoi nous avions bien raison.

 

 

 

Si nous sommes bien évidemment satisfaits de cette réactivité, néanmoins les autres rampants situés sur cette route côtière ne sont pas encore "à la norme" et constituent toujours un danger potentiel pour les automobilistes et les cyclistes. 

 

 

LE SOUCI LOCAL 

CALENDULA OFFICINALIS

PLANTE COMMUNE -  HEUREUSE  A PLOEMEUR, FLEUR DE TOUS LES MOIS 

COULEUR : GAIE, ORANGE OU JAUNE

PARTICULARITES : FLEURI TOUTE L’ANNEE –ABSENTE DE NOS PARTERRES ET ROND POINTS MALGRE SA QUASI GRATUITE

DESCRIPTION : Superbe fleur, certes modeste, mais magnifique, à panache orange ou jaune, qui séduit par sa générosité.

 AVANTAGES :

        -         sait se présenter au jardin…et en ville (souci de présentation)

-         sait se faire belle toute l’année (souci de valorisation)

-         plante de grande qualité pharmaceutique universelle (souci sanitaire et pharmacologique)

-    agréable  comestible (souci végétarien et épicurien)

-         se ressème toute seule, même pour fleurir en /automne/hiver (souci éco/écolo)

-    nous faire « pensée » au soleil même en hiver (souci de bien-être)

          INCONVENIENTS 

     - Etre trop naturelle et de se faire, du coup, reléguer au rang des fleurs oubliées,

     -  pourquoi des fleurs à la mode sur certains de nos ronds-points alors que nous en avons des locales belles et pas chères?   

     -  on devrait la trouver souvent dans les ronds points et parterres de la commune, et pourquoi pas parmi les chaises en goguette.

Plante gaie et intéressante, facile à cultiver, résistante à la chaleur et au froid, jolies fleurs quasi gratuites. La fleur de souci est donc tout à fait recommandée sur Ploemeur – le problème… c’est que, en y réfléchissant, du beau pour trois francs six sous….

 

QUI S’EN SOUCIE QUAND ON A LES MOYENS !

cliquez sur le lien et patientez http://sud.france3.fr/dossiers/35538906-fr.php une fois la page affichée cliquez sur "à quoi bon refaire la piste de nîmes Garons" reportage de FR3 Languedoc Roussillon " très intéressant.

Mobilisation contre la délocalisation d’une base aéronavale

 

http://www.lefigaro.fr/politique/2008/05/31/01002-2008053...

Le front des élus de Nîmes pour défendre leur base aéronavale

Quelque 5 400 emplois directs ou indirects seraient menacés par la fermeture de la caserne.

À Nîmes, on ne prend pas à la légère la menace de fermetures de bases aéronavales. Le maire Jean-Paul Fournier (UMP) vient de lancer cette semaine un comité de soutien au maintien de la Base aéronavale (BAN) de Nîmes-Garons.

Il y a deux semaines, Hervé Morin, ministre de la Défense, était à Nîmes pour le congrès fondateur de son parti, le Nouveau Centre (NC). C'est là que des indiscrétions ont filtré quant à l'avenir de la base gardoise. «La BAN : c'est 1 300 marins, et 5 400 emplois directs ou indirects liés à l'activité militaire et touristique de l'aéroport civil auquel elle est couplée», tonne le premier magistrat. Et Fournier d'évaluer autour des 300 millions d'euros de retombées économiques annuelles directes et indirectes générées par l'activité aéroportuaire.

Car si les militaires s'en vont, les activités civiles seront également menacées. Le ministère de la Défense prend en effet à sa charge une bonne part des coûts d'exploitation de la base aéroportuaire. Ainsi, la Défense ne facturerait que 410 000 euros aux opérateurs, quand selon les syndicats de salariés civils de la BAN, les coûts d'exploitation des aéroports de Carcassonne (Aude) et Perpignan (Pyrénées-Orientales) s'élèveraient à 1,40 M€ et 2,6 M€…

Même son de cloche chez Sabena Technics (filiale de TAT). Une entreprise spécialisée dans la maintenance d'avions civils et militaires. Le président de son directoire, Christophe Bernardini, «n'ose pas imaginer une fermeture complète de l'aéroport.»

 

«Maintenir l'exploitation des pistes»

En février, son entreprise  330 salariés à Nîmes  a décroché un contrat de 800 millions d'euros sur douze ans avec le ministère de la Défense pour l'entretien d'avions ravitailleurs sur la base de Nîmes-Garons. «Pour nous, il est hors de question de déménager. Nous avons énormément investi sur ce site. Et nos salariés ont consenti des efforts. Les hommes politiques doivent prendre leurs responsabilités pour maintenir l'exploitation des pistes pour les décollages et atterrissages. Il en va de la survie de nos entreprises», explique-t-il au Figaro.

Devant la menace de fermeture de la base aéroportuaire civile et militaire, élus de la majorité municipale et d'opposition font front. Dans l'entourage du député Nouveau Centre de Nîmes, et adjoint au maire, Yvan Lachaud, proche d'Hervé Morin, on laisse entendre que 1 200 hommes du 503e régiment du train, actuellement basé à Bordeaux, pourraient venir remplacer numériquement les militaires de la BAN, si ces derniers devaient partir. Jean-Paul Fournier, en froid avec son adjoint, ne veut s'en contenter. Et a organisé sa tournée parisienne pour plaider la cause de Nîmes : lundi, il sera reçu à l'Élysée ; jeudi il rencontrera François Fillon. Et le 10 juin, il reverra Hervé Morin au ministère de la Défense.

Le maire UMP de Nîmes réclame le maintien de la base aéronavale de Nîmes-Garons

Le maire UMP de Nîmes Jean-Paul Fournier a réclamé mercredi le maintien de la base aéronavale de Nîmes-Garons, dont la fermeture "aurait pour conséquence immédiate la suppression de près de 5.200 emplois" et "la perte de plus de 300 millions d'euros annuels de retombées économiques et touristiques".

"C'est pourquoi j'ai décidé de constituer le comité de défense pour le maintien de la base aéronavale de Nîmes-Garons", écrit le maire, dans un courrier adressé à tous les responsables du Gard susceptibles d'y adhérer.

"Depuis quelques jours, diverses déclarations font état d'une menace de fermeture de la base aéronavale de Nîmes-Garons", écrit le maire. "Il est indispensable que nous soyons tous très fortement mobilisés".

"Depuis sa création en 1961, cette base n'est pas seulement un acteur majeur de la politique de défense. C'est aussi un élément central de développement économique. L'activité civile de l'aéroport Nîmes-Garons est indissociable de l'existence de la base militaire", écrit M. Fournier, également président du syndicat mixte de l'aéroport.

Le courrier est adressé aux maires de Nîmes-Métropole et du Gard, aux parlementaires et conseillers généraux du département, aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), aux présidents des chambres consulaires, aux entreprises présentes sur la plateforme aéroportuaire, aux syndicats professionnels, ainsi qu'à diverses instances du tourisme, de l'immobilier ou du BTP.

Le 22 mai, M. Fournier avait écrit au président de la République pour que ce dossier fasse l'objet d'une concertation et d'un réexamen, à la suite des déclarations du ministre de la Défense sur le probable démantèlement de la base aéronavale de Garons, a expliqué une porte-parole de la mairie de Nîmes.

Le président Nicolas Sarkozy a annoncé mardi sur RTL la fermeture d'une "quinzaine de bases aériennes", anticipant sur les "grandes orientations" de la défense attendues à la "mi-juin" et les restructurations, "début juillet".

source AFP 

41 084 ! Lancé le 14 février 2007, le blog de Bien Vivre à Ploemeur a enregistré 41084 pages vues au 31 mai dernier.

D'autres chiffres confirment ce succès, comme ceux des 14064 visites depuis la création du blog avec une moyenne de 1300 visites sur les 6 derniers mois et 900 visiteurs uniques pour le seul mois de mai.

Le succès est donc là, et c'est évidemment grâce à vous.

 

Source : Marine Nationale

Sortie de piste d’un Rafale sur la Base aéronavale de Lann Bihoué

Le jeudi 22 mai 2008 à 10h34 locale, un Rafale de la 12F de l’Aéronautique navale qui venait de prendre la mission de permanence opérationnelle est sorti de la piste ouest de la base aéronavale de Lann-Bihoué (piste 25 en service).

Le pilote s’est éjecté et a été récupéré conscient pour être évacué sur l’hôpital Bodelio de Lorient où il est placé en observation.

L’avion qui est resté dans le périmètre de la base a été sécurisé par les services techniques de la Marine.

Les causes de l’événement ne peuvent être établies pour le moment et devront être déterminées par une enquête technique.

Voici ce qu'on   peut lire sur le site    internet de la    ville de bouillargues

Le mardi 20 février 2007, le Préfet a réuni les différents interlocuteurs concernés (Maires, Député, BAN de Nîmes Garons, Aviation Civile) pour discuter du projet de révision du plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome de Nîmes Garons. Vous trouverez ci-après quelques informations essentielles à la compréhension du dossier.  Le trafic militaire sur l’aérodrome est en augmentation de 15 à 17% par rapport à 2006, mais en stagnation par rapport à 2003, 2004, 2005.  Il est prévu que le Rafale ne fasse qu’une partie des entraînements sur la base de Nîmes Garons lorsque le site de Landivisiau (Finistère) n’est pas disponible. La présence du Rafale garantit la survie de la base de Nîmes Garons. Dans tous les cas, il n’est nullement question de transférer la base située en Bretagne dans le Gard.  Les 700 mouvements actuels du Rafale qui correspondent à 15 jours d’activité par an ne seront pas augmentés. Les élus ont rappelé que les incidences liées à la révision du plan d’exposition au bruit ne devaient pas plus pénaliser nos communes (nuisances diverses, urbanisation) déjà impactées par les inondations ou les eaux de ruissellement, la présence de l’autoroute à proximité ainsi que la future ligne TGV. Par ailleurs, comme dans les autres communes concernées, le conseil municipal a adopté un voeu qui a été transmis au Préfet. Vous en trouverez le texte ci-joint. Nous veillerons à vous tenir régulièrement informés de l'évolution de ce dossier dans cette rubrique.

Bientôt 12 000 visites du blog BVP -Bien Vivre à Ploemeur-

Protéger l'environnement qui n'y est pas favorable ? Qui n'est pas attaché à la préservation du cadre de vie ? L'obligation d'inventaire des zones humides du territoire communal  participe ainsi à la protection des ressources de la biodiversité qui s'y trouvent.

Suite aux demandes réitérées* du préfet auprès de la mairie de Ploemeur, un pré-inventaire des zones humides a finalement récemment été effectué (* NB : A défaut d'inventaire, la sécurité juridique du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) n'est pas assurée).

Ce pré-inventaire va ainsi permettre de protéger les zones humides ordinaires (et pas seulement les espaces remarquables des étangs du Ter ou de Lannenec) en les classant en zones naturelles. Sans cela, la municipalité peut, comme elle l'a déjà fait, autoriser à construire en zone inondable ou laisser détruire des zones humides.

Aujourd'hui, les éléments de ce pré-diagnostic sont désormais réunis.

Nous proposons de lancer un processus de "démocratie participative" en faisant valider cet inventaire par la population ploemeuroise et non comme le souhaite la mairie, par une simple intégration de cet inventaire, sans enquête publique, aux documents d'urbanisme du PLU.

Une telle démarche permet ainsi à la population de s'approprier un projet (par des réunions d'information, des articles dans le bulletin d'information municipale 48°/3°, une cartographie du pré-inventaire des zones humides mise sur le site Internet de la mairie, etc), de créer son adhésion, de permettre aux habitants de redécouvrir le territoire sur lequel ils évoluent et qu'ils croient connaître.

Enfin, le fait de porter ce pré-inventaire à la connaissance du citoyen (avant validation définitive) permet de s'assurer  que les décideurs et les érudits locaux n'ont pas omis, tout ou partie, de zones humides.

Nous lançons donc cette idée dans le but qu'elle soit bien évidemment concrétisée prochainement.

 

Guide prise en compte milieux naturels dans études d'impact.pdf

Pour qu'on arrête de faire n'importe quoi lors des projets d'aménagement, pour que l'on fasse, ENFIN, des études d'impact sur l'environnement avant les projets d'aménagement ; ce qui est loin d'avoir été le cas jusqu'à présent à PLOEMEUR.

" ce guide est avant tout destiné aux porteurs de projets d'aménagement, qu'ils soient publics ou privés, pour qu'ils prennent conscience des enjeux écologiques et des démarches permettant de les intégrer dans leur projet, et notamment de l’utilité d’effectuer les études sur les milieux naturels le plus en amont possible, dès les premières esquisses de leur projet.Il est également utile aux bureaux d'études techniques, pour qu'ils intègrent dans leurs propositions au maître d’ouvrage une démarche à la hauteur du travail à réaliser,afin qu’il puisse mettre en place les moyens humains et techniques adaptés, notamment le recours à des écologues spécialistes des questions mises en évidence dans le pré diagnostic.

Les services instructeurs peuvent y puiser des éléments nécessaires au contrôle qu'ils sont chargés d'effectuer sur la pertinence et le sérieux des documents fournis dans le dossier de demande d’autorisation.

Enfin, le public et les associations de protection de l'environnement peuvent, grâce à lui, être bien informés sur le contenu du volet "milieux naturels " d'une étude d'impact".

L'ordonnance du 8 décembre 2005 a réformé le Code de l'urbanisme en regroupant les autorisations et déclarations en trois catégories de permis : construire, démolir, aménager. Les déclarations préalables remplacent notamment la déclaration de travaux et la déclaration de clôture.

Dans tous les cas, cette réforme aura des conséquences importantes pour les communes et leurs services qui, pour respecter les délais d'instruction devront :

                  - accueillir et réaliser une première vérification du dossier pour ne délivrer de récépissé qu'aux dossiers exploitables ;

                  - transmettre immédiatement le dossier au service instructeur (service de la commune ou DDE ou autre). En cas de dépassement, le délai de base d'instruction, fixé par le récépissé, court même si le dossier est incomplet ou justifie d'une prolongation.

Dépôt et instruction des demandes de permis et déclarations S'agissant du dépôt et instruction des demandes de permis et des déclarations, l'arrêté ministériel du 6 juin 2007 précise que le maire affecte aux demandes de permis et aux déclarations préalables un numéro d'enregistrement de 13 chiffres, précédé de 2 lettres indiquant la nature de la déclaration ou de la demande.

Les 2 lettres indiquant la nature de la déclaration ou de la demande sont :
               - DP pour les déclarations préalables ;
                  - PC pour les demandes de permis de construire ;
                  - PA pour les demandes de permis d'aménager ;
                  - PD pour les demandes de permis de démolir.

La structure du numéro d'enregistrement de 13 chiffres est la suivante :

                  - le numéro de code géographique INSEE du département (3 caractères) ;
                  - le numéro de code géographique INSEE de la commune (3 caractères) ;
                  - les 2 derniers chiffres du millésime de l'année de dépôt de la demande (2 caractères) ;
                  - le numéro de dossier composé de 5 caractères ; le premier (de ces 5 caractères) est réservé au service instructeur ; les 4 autres (caractères) sont utilisés pour une numérotation en continu par nature d'autorisation ou acte relatif à l'utilisation du sol.

Le maire affecte aux demandes de modification ou de transfert d'un permis en cours de validité un numéro enregistrement composé du numéro du permis dont la modification est demandée, auquel il ajoute un numéro de 2 chiffres utilisé pour une numérotation en continu des demandes successives de modifications.

L'ordonnance du 8 décembre 2005 a réformé le Code de l'urbanisme en regroupant les autorisations et déclarations en trois catégories de permis : construire, démolir, aménager. Les déclarations préalables remplacent notamment la déclaration de travaux et la déclaration de clôture.

                                               L'AFFICHAGE

En ce qui concerne l'affichage de la décision, il est assuré par les soins du bénéficiaire du permis ou du déclarant sur un
panneau rectangulaire dont les dimensions sont supérieures à 80 centimètres.

Le panneau d'information indique le nom, la raison sociale ou la dénomination sociale du bénéficiaire, la date et le numéro du permis, la nature du projet et la superficie du terrain ainsi que l'adresse de la mairie où le dossier peut être consulté.

Le panneau d'affichage comprend la mention suivante :

Droit de recours : Le délai de recours contentieux est de deux mois à compter du premier jour d'une période continue de deux mois d'affichage sur le terrain du présent panneau (art. R 600-2 du code de l'urbanisme).

Tout recours administratif ou tout recours contentieux doit, à peine d'irrecevabilité, être notifié à l'auteur de la décision et au bénéficiaire du permis ou de la décision prise sur la déclaration préalable. Cette notification doit être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 15 jours francs à compter du dépôt du recours
(art. R 600-1 du code de l'urbanisme). »

Le panneau d'affichage doit être installé de telle sorte que les renseignements qu'il contient demeurent lisibles de la voie publique ou des espaces ouverts au public pendant toute la durée du chantier.

destruction annoncée d'une nouvelle maison au centre ville de Ploemeur ? Voici ce que nous écrivions en Mai 2007 !

Dès le Lundi 17 mars 2008, au lendemain des résultats du 2ème tour des élections municipales, les tracto pelles se sont mises en fonctionnement sur la ZAC du Bois d'Amour. Les zones boisées y ont purement et simplement été rasées- ou plus exactement rasées et mises en tas ( cf. le diaporama )... aucune réaction, ni dans la presse, ni au sein du conseil communal de l'environnement.Silence radio sur la fréquence !

Du coup l'édito du maire dans un récent 48°/3° (revue d'information municipale) : "(...) Confirme notre engagement à la protection de l'environnement. Mais notre engagement est plus vaste : faire du développement durable une approche permanente se traduisant dans tous les projets municipaux (...)" prend tout son sens.

Le commissaire enquêteur lors de l'enquête publique de la ZAC avait pourtant indiqué : " globalement le projet entraîne la disparition d'un paysage bocager caractéristique du littoral breton. Ce type de paysage est actuellement en régression dans notre région en raison d ela presssion de l'urbanisation sur la frange littoral et de la maldie de l'orme. Le projet provoque notamment la disparition de 3 haies protégées en application de la loi paysage du 8 janvier 1993 et au titre de l'article L. 123-1-7 du Code de l'Urbanisme"  

Suite à l'enquête publique, le commissaire enquêteur recommandait " de préserver le maximum de bocage actuel et plus particulièrement les talus, haies et alignement d'arbres protégés e application de la loi paysage et inscrits au P.O.S. par la municipalité".

Ne parlons même pas de la disparition des zones humides de la ZAC du Bois d'Amour (non recensées au moment de la création de la ZAC). Même chose pour le chemin du bois d'amour...et pourtant on peut lire sur le site Internet de la mairie : " (...) et le chemin du bois d'amour se retrouvera conforté en tant qu'itinéraire piétonnier. (???)  

Pour mémoire, le n°42 de la revue d'information municipale 48°/3° indiquait : "la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) publique est un outil à disposition des collectivités locales. elle permet d'imposer le respect de l'environnement". Paroles, paroles, paroles...

A l'heure où l'on vient de nommer un 1er adjoint responsable du développement durable et de l'agenda 21, cette situation est vraiment surprenante, cocasse et surtout, une fois de plus, très triste pour le patrimoine ploemeurois.

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"Le nom du blog de BVP (Bien Vivre à Ploemeur ) a été récemment utilisé par un candidat aux élections municipales de Ploemeur dans l'entête d'un de ses tracts. L'appellation "bien vivre à Ploemeur" sera peut-être de nouveau utilisée à des fins politiques; ceci nous ne pouvons le cautionner. BVP n'a pas la vocation d'être, ou de devenir, un véhicule politique d'un parti ou d'un autre".